Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MULTIPLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Bis By » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIPLES domicilié(e) 2, rue Louis Pasteur, Z.A. du Golf, B.P. 32, 67610 LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 135 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.
La marque Bis By a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTIPLES S.A. - 2, rue Louis Pasteur, Z.A. du Golf, B.P. 32, 67610 LA WANTZENAU - France - SIREN 352135826
Richard A. BUCHEL AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
- cosmétiques, parfums, savons, eaux de toilettes, huiles essentielles, shampoings, désodorisants à usage personnel, lotions et crèmes pour le corps et les cheveux (non à usage médical). - parapluies, parasols, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, portefeuilles (maroquinerie), bourses, cartables, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. - vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), ceintures, gants (habillement), écharpes, foulards, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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